Mentions légales

Vous naviguez actuellement sur le site internet de la société Les Compagnons Constructeurs.
L’internaute ayant accès à ce site s’engage à respecter les conditions d’utilisation suivantes :

Information éditeur

La responsabilité de l’édition de ce site sera portée par le Directeur des Compagnons Constructeurs – Siège : Rue de Vignery – 21160 PERRIGNY-LES-DIJON – Tél. 03 80 52 74 80.

Informatique et Libertés

Conformément à la loi N°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, l’utilisateur est informé de ce que les informations fournies dans le cadre du service sont nécessaires pour l’utilisation de celui-ci. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données vous concernant. Pour exercer ce droit, nous contacter à l’aide de la page « Nous contacter » ou bien par courrier: Les Compagnons Constructeurs – Rue de Vignery – 21160 PERRIGNY-LES-DIJON

Les informations collectées sont exclusivement destinées à la société Les Compagnons Constructeurs. En aucun cas, elles ne seront transmises à des tiers ou commercialisées. Pour plus d’informations sur la loi Informatique et Libertés, vous pouvez consulter le site Internet de la CNIL.

Numéro d’enregistrement CNIL : 1882633

Droits d’auteur / Copyright, informations sur la propriété intellectuelle

Les données présentes sur le site des Compagnons Constructeurs comprenant son contenu et les marques commerciales, sont protégées par un droit de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation même partielle de ces données, à d’autres fins qu’une utilisation privative sur un quelconque support, est interdite et pourrait engager la responsabilité civile et pénale de la personne qui ne respecterait pas cette interdiction. (Code de la propriété intellectuelle 2122-4, 122-5 2° et 3°a, L 335-2 suivants).

L’ensemble des informations présentes sur ce site peuvent être téléchargées, reproduites, imprimées sous réserve de :
• utiliser ces informations uniquement à des fins personnelles et non commerciales,
• ne pas modifier les informations disponibles ou affichées,
• ne pas reproduire sur toutes copies ou supports sans la mention des droits d’auteur (« le copyright »),
Toute autre utilisation non expressément autorisée est strictement interdite sans autorisation préalable et écrite des Compagnons Constructeurs.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site est fourni en l’état. La société, Les Compagnons Constructeurs, ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations. La société, Les Compagnons Constructeurs, ne peut être tenu pour responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La société, Les Compagnons Constructeurs, se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes informations notamment en actualisant ce site.

La société, Les Compagnons Constructeurs, ne pourra être responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, résultant d’une information contenue sur ce site. L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires. La société, Les Compagnons Constructeurs, décline toute responsabilité quant au contenu des sites extérieurs ayant un lien hypertexte avec le présent site : l’utilisateur est seul responsable de leur utilisation.

Plans, modèles de maisons

La société, Les Compagnons Constructeurs, conserve à tout moment ses droits et notamment l’entière propriété des plans, photos et perspectives, avec l’exclusivité des droits de reproductions conformément aux lois du 11 mars 1957 et du 3 juillet 1985.

Messagerie

Pour toutes remarques ou suggestions sur le fonctionnement général du site, contactez-nous.
Important : Les messages que vous nous ferez parvenir par l’intermédiaire d’Internet (e-mail) peuvent être interceptés par un tiers sur le réseau. Jusqu’à ce qu’ils nous parviennent, leur confidentialité ne peut donc être entièrement garantie.

Cookies

Les fonctionnalités de Google Analytics pour les annonceurs sont activées pour sur ce site (Remarketing).
Google utilise des cookies pour diffuser nos annonces sur le réseau de recherche Google, les partenaires du Réseau de recherche ainsi que sur les sites de son réseau Display.
Grâce au cookie DoubleClick, Google adapte les annonces diffusées aux utilisateurs en fonction de leur navigation sur notre site et prenant en compte la navigation multi-appareils.
Vous pouvez désactiver l’utilisation de cette fonctionnalité en vous rendant sur le gestionnaire de préférences pour les annonces => https://www.google.com/settings/u/0/ads

Hébergement et conception

AKYOS COMMUNICATION
8F, Rue Jeanne Barret – Parc Valmy
21000 DIJON
03 80 10 23 57 – info@akyos.com

SAS DRI
SAS enregistrée auprès du RCS du Mans sous le numéro 439 537 705
Capital social : 25 050 €
TVA intracommunautaire : FR74439537705

Autres informations

LES COMPAGNONS CONSTRUCTEURS MAISONS INDIVIDUELLES
SA AU CAPITAL DE 76.200,00 €
RCS DIJON B 327 095 287
Siège social : Rue de Vignery – 21160 PERRIGNY-LES-DIJON
Tél : 03 80 52 74 80
GARANTIE DE LIVRAISON : Verspieren – 8 Avenue du Stade de France – 93210 SAINT-DENIS – Contrat N° BG/LG/0020
ASSUREUR DO – RCP/RCD : Aviva – 13 Rue du Moulin Bailly – 92271 BOIS-COLOMBES Cedex – Police N°72.702.131